je recherche des infos sur le mode opératoire de succession. Si quelqu’un s’y connait, je suis preneur de toute infos.
merci par avance
je recherche des infos sur le mode opératoire de succession. Si quelqu’un s’y connait, je suis preneur de toute infos.
merci par avance
Le mieux est de voir un notaire, chaque cas étant un cas particulier.
justement, mon grand père est décédé (oubliez les condoléances, vraiment pas utile avec lui). et bizarrement je n’ai pas de contact avec le notaire qui s’occupe de ça.
Me demandais si on pouvais exclure des petits-enfants d’une succession (mon père étant mort, cela passe direct par moi) ?
Salut Loup,
Je te conseille comme le dit Krenan de contacter un notaire. Dans ton cas il y a forcément un notaire qui doit gérer le dossier.
Je pense avoir la réponse à ta question pour l’avoir déjà entendu. De manière générale les parents ne peuvent déshériter leurs enfants même si celà est mentionné dans un testament.
Dans ton cas précis je répondrai simplement (je préfère ne pas dire ne bétises) que si ton grand père n’a rien mentionné dans un testament, dans ce cas là tu es en droit de bénéficier d’une part de la succession (en cas de plusieurs décendants) ou de la totalité si tu es l’héritier unique. Dans le cas où ton grand père a stipulé par exemple qu’il cédait la totalité de ses biens à des oeuvres caritatives par exemple alors appel un notaire, je connais pas la réponse.
Sinon tu peux très bien appeler n’importe quel notaire de france pour lui poser ta question, si tu n’as pas envie de joindre celui qui gère ta succession.
Sinon va faire un tour sur :
http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/N171.xhtml
http://danc.free.fr/success/succes2.htm
http://www.boursorama.com/patrimoine/guide…/PAT111.html#S6 pour les barèmes
En ce moment c’est super calme au boulot et j’ai consulté pas mal de site, ça m’a l’air bien compliqué tout ça, bonne lecture ![]()
En espérant t’avoir un peu aiguiller…
Quote Loupdacier : " Me demandais si on pouvais exclure des petits-enfants d’une succession (mon père étant mort, cela passe direct par moi) ? "
Tout depends du testament fait par ton grand-pére ( si il en a un ; si il n’y en a pas , ca va à ses descendant ) . Si ton grand pére decide de leguer tout a son chat .. ben cela iras au chat et pas toi ( exemple bete mais qui existe vraiment ) . Donc oui , on peut exclure ses descendants dans une succession .
Mais étant l’un des héritiers direct , bizarre que tu n’as pas eu de nouvelle oui . Meme pour dire , non , sur le testament c’est xxx qui hérite et non toi .
Il a aussi peut etre fait un héritage de son vivant , cela arrive bien souvent maintemant , la cela devient plus compliquer .
Le mieux est de contacter le notaire dans la ville ou ton grand pére habiter ou voir a la mairie de sa ville pour savoir qui s’en ai occuper .
Je ne pense pas qu’on puisse tout léguer à son chat en France. En effet, le mieux est de contacter un notaire, mais il risque de te faire raquer.
En revanche, tu peux prendre conseil gratos au tribunal dans ta ville. Des avocats renseignent sur de nombreux sujets. Prends l’annuaire et téléphone au tribunal d’instance ou de grande instance de ton coin. Ils vont t’aiguiller.
++
Non, c’est typiquement américain de tout léguer à son chat … et encore, ça passe de moins en moins bien. Une part d’héritage revient obligatoirement à la descendance directe.
La première solution est donc de contacter le tribunal le plus proche pour savoir quel jour il font les journées de consultations gratuites (1j par mois à 1j par semaine suivant la taille du tribunal) et s’armer de patience (arriver à 7h du mat pour passer à midi par exemple). Sinon, la deuxième effectivement est de contacter un notaire, mais il peut faire payer. La dernière solution est de voir dans un de tes contrats d’assurance (maison, voiture ou même boulot) si tu n’as pas une assistance juridique.
Ma tante est morte il y a de ca un petit moment et elle a cédé la quasi totalité de ses biens à des associations d’animaux.
Donc, dès lors qu’il y a un testament, c’est ca qui fait foi.
Je ne sais pas depuis combien de temps ton grand-père est décédé, mais tu devrais être contacté par le notaire chargé de la succession. Cela peut être long.
Je sais que dans le cas de ma tante, ma grand-mère et ma mère ont eu du mal à avoir de l’information. Et il y a eu quelques contradiction même.
Sinon, en cherchant rapidement voici un message qui donne quelques pistes :
http://www.jetaide.com/read/f236/i2077t207…-succession.htm
Ce lien donne des informations concretes : http://www.explic.com/9559-notaire.htm
j’ai du contacté le notaire, car apparament celui-ci attendais que les héritier se déclare…, mon grand père est mort il y a 2 mois.
Donc j’ai contacté et j’attend maintenant.
Attention avec l’assistance juridique. Parfois selon les contrats, tous les litiges ne sont pas couverts. Et vi les assurances sont vicieuses, mais on le savait déjà.![]()
Et gaffe aux notaires, pour 3 lignes sur une feuille, ils te prennent 500 euros… Les bougres.
clair les notaires… une feuilles deja faites ou y’a juste a modifier un nom, fais par la stagiaire…paf 600 euros…mais comme on est obliger de passer par la, ils en profitent.
mais ratio 600euros/5minutes pourquoi j’ai pas fais ca comme étude ![]()
Parce que le droit c’est chiant. ![]()
et que le gauche aussi d’ailleur…